Resultats de recherche

PERS 640 - Catalogue des fonctions d'exécution au 1er juillet 1974
25 novembre 1974 - Décision d'extension ENN 74-13
PERS 640 - Catalogue des fonctions d'exécution au 1er juillet 1974
30 septembre 1974 - Catalogue des fonctions d'exécution au 1er juillet 1974
PERS 641 - Prime ordinateur
18 octobre 1974 - Décision d'extension ENN74-12
PERS 641 - Prime ordinateur
9 octobre 1974 - Prime ordinateur
PERS 646 - Classification des fonctions des agents des sections de personnel
23 octobre 1974 - Classification des fonctions des agents des sections de personnel
PERS 646 - Classification des fonctions des agents des sections de personnel
25 novembre 1974 - Décision d'extension ENN74-13
PERS 647 - Classification des fonctions. Agents affectés au traitement électronique de l'information
30 décembre 1974 - Classification des fonctions. Agents affectés au traitement électronique de l'information
PERS 647 - Classification des fonctions. Agents affectés au traitement électronique de l'information
31 décembre 1975 - Décision d'extension ENN75-1
PERS 662 - Prime aux conducteurs de camions transportant du gaz comprimé ou liquéfié
24 juillet 1975 - Décision d'extension ENN75-7
PERS 663 - Services continus. Indemnité de jours fériés
24 juillet 1975 - Décision d'extension ENN75-7
PERS 664 - Services continus. Agents passant occasionnellement aux services discontinus
19 août 1975 - Décision d'extension ENN75-8
PERS 664 - Services continus. Agents passant occasionnellement aux services discontinus
8 juillet 1975 - Services continus. Agents passant occasionnellement aux services discontinus
PERS 694 - Définitions générales des fonctions de maîtrise catégories 6 à 9
16 février 1977 - Définitions générales des fonctions de maîtrise catégories 6 à 9
PERS 694 - Définitions générales des fonctions de maîtrise catégories 6 à 9
31 mars 1977 - Décision d'extension ENN77-3
PERS 723 - Classification des fonctions "Comptages et Mesures"
22 juin 1978 - Décision d'extension ENN78-4
PERS 749 - Services continus
21 juillet 1980 - Décision d'extension ENN80-5
PERS 750 - Classification de la fonction de chef de bloc hautement confirmé
24 juillet 1980 - Décision d'extension ENN80-5
PERS 752 - Congé non rémunéré à retenue différée
24 juillet 1980 - Décision d'extension ENN80-5
PERS 752 - Congé non rémunéré à retenue différée
4 juin 1980 - Congé non rémunéré à retenue différée
PERS 753 - Congés d'ancienneté
24 juillet 1980 - Décision d'extension ENN80-5
PERS 755 - Congés exceptionnels dans l'année précédant la mise à la retraite
24 juillet 1980 - Décision d'extension ENN80-5
PERS 788 - Horaires flexibles
21 juin 1982 - Décision d'extension ENN 82-4
PERS 828 - Classification de fonctions Production Thermique. Fonctions de conduite
14 mai 1984 - Décision d'extension ENN84-4
PERS 828 - Classification de fonctions Production Thermique. Fonctions de conduite
25 avril 1984 - Classification de fonctions Production Thermique. Fonctions de conduite
PERS 831 - Classification de la fonction de Chef de section de personnel. Distribution D.P.T.G.D.F. D.P.T.E.D.F
24 septembre 1984 - Classification de la fonction de Chef de section de personnel. Distribution D.P.T.G.D.F. D.P.T.E.D.F. ENN84-7
PERS 831 - Classification de la fonction de Chef de section de personnel. Distribution D.P.T.G.D.F. D.P.T.E.D.F
24 septembre 1984 - Décision d'extension ENN84-7
PERS 846 - Mesures disciplinaires
16 juillet 1985 - Mesures disciplinaires
PERS 846 - Mesures disciplinaires
30 septembre 1985 - Décision d'extension ENN85-7
PERS 849 - Sujétions de service : astreine
29 août 1985 - Sujétions de service : astreinte
PERS 849 - Sujétions de service : astreine
30 septembre 1985 - Décision d'extension ENN85-7
PERS 914 - Recrutement de personnel possédant une expérience professionnelle
30 novembre 1990 - Décision d'extension ENN90-3
PERS 927 - Mouvements de personnel Publicité des postes des GF. 1 à 6 et 7 à 11
24 octobre 1991 - Décision d'extension ENN91-6
PERS 939 - Astreinte de soutien
4 janvier 1993 - Astreinte de soutien
PERS 943 - Congé individuel de formation. Autres congés (congé "Jeune travailleur", Congé pour préparer et passer un examen, congé d'enseignement, participation aux instances de la formation professionnelle)"
13 août 1993 - Décision d'extension ENN93-5
PERS 943 - Congé individuel de formation. Autres congés (congé "Jeune travailleur", Congé pour préparer et passer un examen, congé d'enseignement, participation aux instances de la formation professionnelle)"
8 juillet 1983 - CIF, congé jeune travailleur, congé pour préparer et passer un examen, congé d'enseignement, participation aux instances de la FP
PERS 950 - Services actifs et insalubres
13 juillet 1994 - Services actifs et insalubres
PERS 950 - Services actifs et insalubres
4 août 1994 - Décision d'extension ENN94-3
PERS 952 - Embauche, insertion, rémunération des Jeunes Techniciens Supérieurs
21 novembre 1994 - Décision d'extension ENN94-6
PERS 954 - Recrutement de personnel du collège Exécution
6 avril 1995 - Décision d'extension ENN95-2
PERS 969 - Rémunération de la performance contractualisée des cadres (RPCC)
4 février 2000 - Décision d'extension ENN00-01
PERS 970 - Rémunérations complémentaires (modification du dispositif de calcul)
4 février 2000 - Décision d'extension ENN00-1
PERS_914 - Recrutement de personnel possédant une expérience professionnelle
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PERS_954 - Recrutement de personnel du collège Exécution
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Procès-verbal Comité d'Etablissement du 2014-01-24
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Procès-verbal Comité d'Etablissement du 2014-02-21
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Procès-verbal Comité d'Etablissement du 2014-03-28
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Procès-verbal Comité d'Etablissement du 2014-04-02
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Procès-verbal Comité d'Etablissement du 2014-05-23
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Procès-verbal Comité d'Etablissement du 2014-06-20
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Procès-verbal Comité d'Etablissement du 2014-07-11
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