Resultats de recherche
DRH-A 15-011 - Don de jours de repos à un parent d'un enfant gravement malade
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DRH-A 15-041 - La maternité, la paternité et l'arrivée d'un enfant au foyer
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DRH-D 15-004 - Décision EDF SA Accession à la propriété
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DRH-I 15-012 - Congé pour préparation d'un examen
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DRH-I 16-005 - Indemnité Compensatrice de Frais d'Etudes - Revalorisation au 1er Octobre 2016
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Fiche reflex CSP CGT FNME - Fiche 1 : Admission au stage
Les conditions fondamentales pour l’admission au stage ; Le cadre règlementaire de l’admission au stage : la pers de référence ; L’admission au stage sans expérience professionnelle : pers 954/952/925 ; L’admission au stage avec expérience professionnelle : pers 914 ; L’admission au stage - salarie en situation de handicap ; L’admission au stage - salarie de nationalité étrangère ; Les délais ; Les remarques / réserves ; L’incidence de précédents contrats sur l’ancienneté et le stage statutaire ; En pratique : informations et analyses nécessaires pour émettre un avis
Fiche reflex CSP CGT FNME - Fiche 5 : La mutation d’office
La mobilité : 2 dispositifs ; La mutation d’office pour information ; La mutation d’office pour avis ; En pratique : informations et analyses nécessaires pour émettre un avis ; Les questions les plus fréquentes
Fiche reflex CSP CGT FNME - Fiche 8 : Repositionnement en GF : Accord de branche sur les moyens bénévoles mis à la disposition des activités sociales des IEG du 05 avril 2018
Salariés concernés ; Evolution du classement ; Rôle de la commission secondaire ; En pratique : informations et analyses nécessaires pour émettre un avis ; Les questions les plus fréquentes
GTMOB025 - Indemnités kilométriques
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Ordre du jour Commission Exécutive du 2019-04-05
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Organigramme 2015-05
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Organigramme 2015-10
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Organigramme 2015-12
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PERS 25 - Application du Statut National
13 décembre 1946 - Décision d'extension ENN821
PERS 25 - Application du Statut National
9 septembre 1946 - Application du Statut National
PERS 77 - Travail Repos Congés (Art. 15, 16, 17 et 18 du Statut National)
12 juin 1947 - Décision d'extension ENN876
PERS 77 - Travail Repos Congés (Art. 15, 16, 17 et 18 du Statut National)
30 avril 1947 - Travail Repos Congés (Art. 15, 16, 17 et 18 du Statut National)
PERS 85 - Rémunération des agents temporaires
24 juin 1947 - Rémunération des agents temporaires
PERS 85 - Rémunération des agents temporaires
3 juillet 1947 - Décision d'extension ENN882
PERS 87 - Affectation définitive
28 août 1947 - Décision d'extension ENN895
PERS 91 - Absences de courte durée
28 août 1947 - Décision d'extension ENN895
PERS 95 - Congés sans solde (Art. 20)
28 août 1947 - Décision d'extension ENN895
PERS 95 - Congés sans solde (Art. 20)
7 août 1947 - Congés sans solde (Art. 20)
PERS 96 - Indemnités Remboursements de frais Primes diverses Avantages en nature (Art. 28 du Statut National)
14 octobre 1947 - Décision d'extension ENN905
PERS 102 - Modalités d'application des dispositions de la circulaire Pers. 96 afférentes aux avantages en nature
27 mai 1949 - Décision d'extension ENN1053
PERS 115 - Affectation définitive
12 mars 1948 - Décision d'extension ENN955
PERS 115 - Affectation définitive
27 février 1948 - Affectation définitive
PERS 150 - Heures supplémentaires
27 mai 1949 - Décision d'extension ENN1053
PERS 150 - Heures supplémentaires
8 mars 1949 - Heures supplémentaires
PERS 155 - Longue Maladie Invalidité Commissions Nationales Invalidité et Accidents du Travail
12 septembre 1949 - Longue Maladie Invalidité Commissions Nationales Invalidité et Accidents du Travail - Décision d'extention ENN1072
PERS 162 - Indemnités diverses Dotations vestimentaires (Art. 28 du Statut National)
16 février 1950 - Décision d'extension ENN1087
PERS 174 - Organisation syndicale représentative
19 juin 1950 - Organisation syndicale représentative
PERS 174 - Organisation syndicale représentative
3 août 1950 - Décision d'extension ENN1116
PERS 182 - Avantages en nature
10 novembre 1950 - Décision d'extension ENN1123
PERS 182 - Avantages en nature
25 septembre 1950 - Avantages en nature
PERS 183 - Compléments et modifications aux circulaires Pers. 87 et 88
10 novembre 1950 - Décision d'extension ENN1123
PERS 183 - Compléments et modifications aux circulaires Pers. 87 et 88
3 octobre 1950 - Compléments et modifications aux circulaires Pers. 87 et 88
PERS 187 - Additif à la Circulaire Pers. 183 du 3 octobre 1950
16 janvier 1951 - Décision d'extension ENN1129
PERS 187 - Additif à la Circulaire Pers. 183 du 3 octobre 1950
29 novembre 1950 - Additif à la Circulaire Pers. 183 du 3 octobre 1950
PERS 191 - Droit des agents malades durant l'année
28 février 1951 - Décision d'extension ENN1132
PERS 191 - Droit des agents malades durant l'année
7 février 1951 - Droit des agents malades durant l'année
PERS 194 - Sujétions de Service. Travaux extra horaire
15 mars 1951 - Sujétions de Service. Travaux extra horaire
PERS 194 - Sujétions de Service. Travaux extra horaire
26 mai 1951 - Décision d'extension ENN1143
PERS 195 - Modalités d'application des dispositions de la circulaire Pers. 96 afférentes à l'indemnité d'encaissement et de caisse
23 avril 1951 - Décision d'extension ENN1141
PERS 195 - Modalités d'application des dispositions de la circulaire Pers. 96 afférentes à l'indemnité d'encaissement et de caisse
23 mars 1951 - Modalités d'application des dispositions de la circulaire Pers. 96 afférentes à l'indemnité d'encaissement et de caisse
PERS 197 - Dégagement des agents statutaires inaptes au travail après avoir atteint l'âge de mise en inactivité (55 ou 60 ans)
23 avril 1951 - Décision d'extension ENN1141
PERS 197 - Dégagement des agents statutaires inaptes au travail après avoir atteint l'âge de mise en inactivité (55 ou 60 ans)
24 mars 1951 - Dégagement des agents statutaires inaptes au travail après avoir atteint l'âge de mise en inactivité (55 ou 60 ans)
PERS 198 - Avantages en nature - Redevances sur compteurs
23 avril 1951 - Décision d'extension ENN 1141
PERS 198 - Avantages en nature - Redevances sur compteurs
24 mars 1951 - PERS 198 Avantages en nature - Redevances sur compteurs
PERS 201 - Admission au stage et titularisation
31 juillet 1951 - Décision d'extension ENN1153
