Resultats de recherche
PERS 367 - Indemnité de transport de fonds (risque physique)
29 septembre 1959 - Indemnité de transport de fonds (risque physique)
PERS 408 - Procédure disciplinaire particulière au personnel statutaire de la la C.C.A.S., et des C.A.S
13 avril 1962 - Décision d'extension ENN62-4
PERS 408 - Procédure disciplinaire particulière au personnel statutaire de la la C.C.A.S., et des C.A.S
27 février 1962 - Procédure disciplinaire particulière au personnel statutaire de la la C.C.A.S., et des C.A.S.
PERS 437 - Classement des Releveurs Encaisseurs, des Releveurs et des Encaisseurs
24 février 1964 - Décision d'extension ENN64-2
PERS 448 - Classement des postes repères de la direction production et transport
25 mai 1964 - Classement des postes repères du service de la direction production et transport
PERS 474 - Classement des soudeurs professionnels et serruriers soudeurs sur chantier
2 juillet 1965 - Classement des soudeurs professionnels et serruriers soudeurs sur chantier
PERS 476 - Classement des agents techniques d'exploitation et d'entretien des postes de transport d'énergie (CRTT)
21 juillet 1965 - Classement des agents techniques d'exploitation et d'entretien des postes de transport d'énergie (CRTT)
PERS 477 - Classement des Chefs Ouvriers principaux
12 juillet 1965 - Classement des Chefs Ouvriers principaux
PERS 480 - Prime de conduite aux agents transportant les équipes de travaux
23 décembre 1965 - Prime de conduite aux agents transportant les équipes de travaux
PERS 482 - Classement des spécialistes de conversion du centre de Changement de Gaz
15 avril 1966 - Décision d'extension ENN66-2
PERS 482 - Classement des spécialistes de conversion du centre de Changement de Gaz
18 février 1966 - Classement des spécialistes de conversion du centre de Changement de Gaz
PERS 489 - Classement des Conducteurs de tableaux des usines hydrauliques
27 juillet 1966 - Décision d'extension ENN66-4
PERS 517 - Classification des Chefs de Bureau Administratif de Centrales Thermiques
23 septembre 1968 - Classification des Chefs de Bureau Administratif de Centrales Thermiques. - Décision d'extension ENN68-11
PERS 521 - Classification du personnel technique du contrôle électrique
25 novembre 1968 - Classification du personnel technique du contrôle électrique
PERS 521 - Classification du personnel technique du contrôle électrique
9 décembre 1968 - Décision d'extension ENN68-13
PERS 522 - Classification du personnel technique de télécommunications
9 décembre 1968 - Classification du personnel technique de télécommunications - Décision d'extension ENN68-13
PERS 524 - Classification des chefs de quart des usines hydrauliques
7 février 1969 - Classification des chefs de quart des usines hydrauliques
PERS 530 - Sujétions de service : astreinte
12 mai 1969 - Sujétions de service : astreinte
PERS 530 - Sujétions de service : astreinte
6 août 1969 - Décision d'extension ENN69-12
PERS 546 - CRA du Régime spécial de SS des IEG
12 juin 1970 - Pers 546
PERS 546 - CRA du Régime spécial de SS des IEG
21 juillet 1970 - Pers 546 - Décision d'extension ENN 70 -7 du 21 juillet 1970
PERS 557 – Sujétions de service : astreinte
12 mars 1971 - Sujétions de service : astreinte
PERS 568 - Classification de fonctions. Monteur en canalisations souterraines
22 octobre 1971 - Décision d'extension ENN71-9
PERS 571 - Services discontinus. Heures de travail tardives de jour dans le cadre d'un horaire habituel de travail Indemnisation
17 janvier 1972 - Décision d'extension ENN72-1
PERS 571 - Services discontinus. Heures de travail tardives de jour dans le cadre d'un horaire habituel de travail Indemnisation
22 décembre 1971 - Services discontinus. Heures de travail tardives de jour dans le cadre d'un horaire habituel de travail Indemnisation
PERS 573 - Classification et définition des fonctions des agents des mouvements d'énergie (filière technique)
11 février 1972 - Classification et définition des fonctions des agents des mouvements d'énergie (filière technique)- Décision d'extension ENN72-2
PERS 574 - Classification de fonctions
11 février 1972 - Décision d'extension ENN72-2
PERS 574 - Classification de fonctions
19 janvier 1972 - Classification de fonctions
PERS 575 - Services continus
11 février 1972 - Décision d'extension ENN72-2
PERS 575 - Services continus
17 janvier 1972 - Services continus
PERS 583 - Abattements sur indemnités de repas
18 avril 1972 - Abattements sur indemnités de repas
PERS 583 - Abattements sur indemnités de repas
28 avril 1972 - Décision d'extension ENN72-5
PERS 585 - Classification des fonctions de monteurs électriciens travaillant sous tension
28 avril 1972 - Classification des fonctions de monteurs électriciens travaillant sous tension
PERS 585 - Classification des fonctions de monteurs électriciens travaillant sous tension
28 juin 1972 - Décision d'extension ENN72-7
PERS 587 - Classification des fonctions d'employé qualifié, d'employé principal, d'agent administratif «service technique» et d'agent administratif «service relations commerciales»
28 juin 1972 - Classification de fonction - Etendu par ENN72-7
PERS 589 - Classification des fonctions d'exécution de la filière comptable
29 août 1972 - Décision d'extension ENN589
PERS 589 - Classification des fonctions d'exécution de la filière comptable
7 juillet 1972 - Classification des fonctions d'exécution de la filière comptable
PERS 590 - Publication des vacances de postes dans les entreprises non nationalisées. Mutations externes à E.D.F. G.D.F.
20 juillet 1972 - Décision d'extension ENN72-9
PERS 590 - Publication des vacances de postes dans les entreprises non nationalisées. Mutations externes à E.D.F. G.D.F.
20 juillet 1972 - Publication des vacances de postes dans les entreprises non nationalisées. Mutations externes à E.D.F. G.D.F.
PERS 591 - Classification des fonctions de maîtrise de la filière comptable
27 juillet 1972 - Classification des fonctions de maîtrise de la filière comptable
PERS 591 - Classification des fonctions de maîtrise de la filière comptable
29 août 1972 - Décision d'extension ENN72-10
PERS 595 - Classification des surveillants et gardiens des usines hydrauliques
31 août 1972 - Classification des surveillants et gardiens des usines hydrauliques
PERS 595 - Classification des surveillants et gardiens des usines hydrauliques
4 octobre 1972 - Décision d'extension ENN72-11
PERS 599 - Classification de fonctions de rondier et d'ouvrier d'essais statistiques
14 novembre 1972 - Décision d'extension ENN72-13
PERS 599 - Classification de fonctions de rondier et d'ouvrier d'essais statistiques
19 octobre 1972 - Classification de fonctions de rondier et d'ouvrier d'essais statistiques
PERS 603 - Classification de fonctions
25 janvier 1973 - Classification de fonctions
PERS 603 - Classification de fonctions
9 mars 1973 - Décision d'extension ENN73-2
PERS 608 - Classification des fonctions. Direction de la Distribution. Filière commerciale
27 avril 1973 - Classification des fonctions. Direction de la Distribution. Filière commerciale
PERS 609 - Classification de la fonction de conducteur d'installations gazières
29 juin 1973 - Classification de la fonction de conducteur d'installations gazières
PERS 611 - Prime de « perforeurs et vérifieurs »
20 juillet 1973 - Prime de « perforeurs et vérifieurs »
