Resultats de recherche
DRH D 18-002 - Décision d'entreprise relative aux mesures salariales individuelles pour l'année 2018 à EDF SA
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DRH_A_14_008 - Taux applicable aux prêt appareils ménagers, micro-informatique et installation de chauffage
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Droit Individuel à la Formation (DIF) et Congé Individuel Formation (CIF)
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Droits familiaux
La CGT a obtenu des avancées pour les familles monoparentales. Plus de limite d’âge pour le congé parents-enfants handicapés.
Décision de mesure transitoire de compensation de la fiscalisation des frais de déplacements
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Déclaration au Comité d'Etablissement du 2012-09-28 - Omerta sur le grand Carénage Paluel
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Déclaration du Comité d'Etablissement du 2011-12-09
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Défense gratuite de vos intérêts par l'Entreprise - Les bons réflexes
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Départ en retraite, ce que vous devez faire pour éviter de vous retrouver sans le paiement de votre pension à votre départ
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Départ à la retraite
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Détail des rubriques d'une feuille de paie
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Entretien d'évaluation - Vos droits
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Entretien professionnel - Vos droits
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Etat des lieux de la CMCAS des Hauts-de-Seine
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Fiche de synthèse entretien de fin de carrière
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Fiche reflex CSP CGT FNME - Fiche 1 : Admission au stage
Les conditions fondamentales pour l’admission au stage ; Le cadre règlementaire de l’admission au stage : la pers de référence ; L’admission au stage sans expérience professionnelle : pers 954/952/925 ; L’admission au stage avec expérience professionnelle : pers 914 ; L’admission au stage - salarie en situation de handicap ; L’admission au stage - salarie de nationalité étrangère ; Les délais ; Les remarques / réserves ; L’incidence de précédents contrats sur l’ancienneté et le stage statutaire ; En pratique : informations et analyses nécessaires pour émettre un avis
Fiche reflex CSP CGT FNME - Fiche 2 : Alerte sur le déroulement du stage statutaire
L'alerte en CSP ; En pratique : informations et analyses nécessaires pour émettre un avis
Fiche reflex CSP CGT FNME - Fiche 3 : La proposition d’interruption du stage statutaire
L'interruption de stage statutaire ; Le fondement de l'interruption de stage statutaire : les rapports de stage trimestriels
Fiche reflex CSP CGT FNME - Fiche 4 : La titularisation
Rappel sur le stage statutaire ; Le rapport de stage ; Le dossier ; La date d’effet de la titularisation ; En pratique : informations et analyses nécessaires pour émettre un avis ; Les questions les plus fréquentes
Fiche reflex CSP CGT FNME - Fiche 5 : La mutation d’office
La mobilité : 2 dispositifs ; La mutation d’office pour information ; La mutation d’office pour avis ; En pratique : informations et analyses nécessaires pour émettre un avis ; Les questions les plus fréquentes
Fiche reflex CSP CGT FNME - Fiche 6 : Publications et candidatures sur postes vacants
Les publications ; Les candidatures ; L’avis hiérarchique ; L’aptitude ; En pratique : informations et analyses nécessaires pour émettre un avis ; Les questions les plus fréquentes
Fiche reflex CSP CGT FNME - Fiche 7 : Augmentations individuelles au choix, reclassements (ADP et accords divers)
Généralités ; Le processus d’attribution ; Rôle de la commission secondaire ; En pratique : informations et analyses nécessaires pour émettre un avis ; Les questions les plus fréquentes
Fiche reflex CSP CGT FNME - Fiche 8 : Repositionnement en GF : Accord de branche sur les moyens bénévoles mis à la disposition des activités sociales des IEG du 05 avril 2018
Salariés concernés ; Evolution du classement ; Rôle de la commission secondaire ; En pratique : informations et analyses nécessaires pour émettre un avis ; Les questions les plus fréquentes
Fiche reflex CSP CGT FNME - Fiche 9 : Augmentations individuelles au choix : avancements au choix (AC)
Généralités ; Le processus d’attribution ; Rôle de la commission secondaire ; Les situations à examiner de façon particulière ; En pratique : informations et analyses nécessaires pour émettre un avis ; Les questions les plus fréquentes
Fiche reflex CSP CGT FNME - Fiche 10 : Avancements (hors budget des mesures salariales individuelles)
Généralités ; Le processus d’attribution ; Rôle de la commission secondaire ; En pratique : informations et analyses nécessaires pour émettre un avis ; Les questions les plus fréquentes
Fiche reflex CSP CGT FNME - Fiche 11 : Examen particulier des jeunes embauches
Les mesures salariales : généralités ; L’examen en commission secondaire ; En pratique : informations et analyses nécessaires pour émettre un avis ; Les questions les plus fréquentes
Fiche reflex CSP CGT FNME - Fiche 12 : Questionnaire : coefficient professionnel
Généralités ; La procédure ; L’envoi du dossier a la CNIEG ; Les possibilités de recours ; En pratique : informations et analyses nécessaires pour émettre un avis
Fiche reflex CSP CGT FNME - Fiche 13 : Services civils : actifs et insalubres
Définition ; Les critères de pénibilité ; La détermination des taux de services actifs ; La consultation de la commission secondaire ; Services insalubres ; En pratique : informations et analyses nécessaires pour émettre un avis ; Les questions les plus fréquentes
Fiche reflex CSP CGT FNME - Fiche A : La désignation des membres de CSP
Le nombre de membres dans la CSP ; La répartition des sièges dans les CSP exécution/maîtrise ; La composition et le mode de désignation des membres de la CSP ; La durée des mandats ; Les absences occasionnelles ; Le remplacement définitif ; En pratique : les questions les plus fréquentes
Fiche reflex CSP CGT FNME - Fiche B : L’élection et le remplacement du secrétaire et du secrétaire adjoint
L’élection ou la désignation du secrétaire ; L’élection du secrétaire adjoint ; Qui vote ? ; La durée du mandat ; Le remplacement occasionnel ; Le remplacement définitif ; En pratique : les questions les plus fréquentes
Fiche reflex CSP CGT FNME - Fiche C : Le rôle des membres DE CSP
Le président ; Le président suppléant ; Le secrétaire ; Le secrétaire adjoint et le secrétaire de séance ; Le rapporteur ; Les membres représentant la direction ; Les membres représentant le personnel ; Le devoir de réserve et la confidentialité des données ; Temps passe en séance – frais - liberté de déplacement
Fiche reflex CSP CGT FNME - Fiche D : Le rôle du rapporteur
Missions du rapporteur en général ; A ce titre, le rapporteur ; En amont de la consultation des membres de la CSP, en séance ou par procédure accélérée ; Lors de la consultation des membres en séance
Fiche reflex CSP CGT FNME - Fiche E : La procédure accélérée
La procédure ; L’analyse CGT ; En pratique : les questions les plus fréquentes
Fiche reflex CSP CGT FNME - Fiche F : La parité - le report de voix
Généralités ; Particularités ; Quand rétablir la parité et qui le fait ? ; Quel formalisme ? ; En pratique : les questions les plus fréquentes
Fiche reflex CSP CGT FNME - Fiche G : Le vote
Généralités ; La procédure ; Thèmes soumis à l’avis de la CSP ; En pratique : les questions les plus fréquentes
Fiche reflex CSP CGT FNME - Fiche H : Les dysfonctionnements
Les dysfonctionnements les plus souvent identifiées ; Exemple de carence, d’empêchement ou de séance ; Contenu du constat de carence, d’empêchement ou de séance ; En pratique : les questions les plus fréquentes
Fiche reflex CSP CGT FNME - Fiche I : Le proces-verbal
Généralités ; La procédure ; Le procès-verbal définitif ; Le devoir de réserve et confidentialité ; La CSP en matière de discipline ; En pratique : les questions les plus fréquentes
Fiche reflex CSP CGT FNME - Fiche J : Les suggestions
Préambule ou rétrospective ? ; 2007, la mise en place des IRP de droit commun dans les IEG ; Processus à ce jour ; Analyse CGT
Fiche reflex CSP CGT FNME - Kit pratique CSP
Préambule ; La CSP : outil de déploiement ; Comment utiliser les CSP, se réapproprier ses missions pour se déployer ?
Fiche reflex CSP CGT FNME - Sommaire
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Forfait-jours Questions - Réponses DRH DPNT
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Formation promotionnelle
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Formulaire demande d'aide aux frais d'étude
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Formulaire demande d'alimentation CET
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Frais de santé
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Garantie loca-pass
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Garantie risques locatifs
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Gestion des logements d'exploitation exigences de l'entretion locatif, règle des 7 ans - modalités DPN
D4008.10.11.19/0048
Gestion des requêtes en services actifs en commission secondaire du personnel et en Commission supérieure nationale du perso
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